Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV)

Introduction

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Câlins Enchantés, ci-après dénommée « Nous » ou « Notre », et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via notre site internet, ci-après dénommée « Vous » ou « Votre ». En passant commande sur notre site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions.

1. Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par Câlins Enchantés.

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur notre site, dans la limite des stocks disponibles. Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment l’assortiment des produits. Les photographies et descriptions des produits sont données à titre indicatif et n'engagent pas notre responsabilité.

3. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euro, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commande

Passation de Commande :

  • Vous pouvez passer commande sur notre site en sélectionnant les produits souhaités et en suivant le processus de validation de commande.
  • En passant commande, vous certifiez que toutes les informations fournies sont exactes et complètes.

Confirmation de Commande :

  • Une fois la commande passée, vous recevrez un e-mail de confirmation contenant les détails de votre commande. Cet e-mail confirme l'acceptation de votre commande et la formation du contrat de vente.

5. Paiement

Méthodes de Paiement :

  • Nous acceptons les paiements par [carte de crédit, PayPal, etc.].
  • Le paiement est exigible immédiatement à la commande. En cas de paiement par carte bancaire, votre compte sera débité au moment de la validation de la commande.

6. Livraison

Frais et Délais de Livraison :

  • Les frais de livraison sont calculés lors du passage à la caisse et dépendent de la méthode de livraison choisie et de la destination.
  • Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif et peuvent varier en fonction des conditions de transport.

Réception :

  • Vous devez vérifier la conformité de la commande à la réception. Toute anomalie (produit manquant, endommagé) doit être signalée à thomas.hatji@gmail.com dans un délai de 48 heures.

7. Rétractation et Retours

Droit de Rétractation :

  • Vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Procédure de Retour :

  • Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision par e-mail à [adresse e-mail de contact].
  • Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non utilisés et dans leur emballage d'origine, à vos frais, à l'adresse suivante : 54 Place de l eglise 82400 Saint paul d'espis.
  • Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception des produits retournés.

8. Garantie et Responsabilité

Garantie :

  • Nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales.

Limitation de Responsabilité :

  • Nous ne serons pas tenus responsables des dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. Notre responsabilité totale au titre de toute réclamation ne dépassera en aucun cas le montant payé par vous pour l'achat du produit en question.

9. Protection des Données Personnelles

Nous nous engageons à protéger vos données personnelles. Veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité](lien vers la politique) pour plus d'informations sur la manière dont nous collectons, utilisons et protégeons vos données.

10. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site, qu'ils soient visuels ou sonores, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Câlins Enchantés.

11. Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGV sont soumises à la loi de France. En cas de litige, les tribunaux seront seuls compétents, sous réserve d'une attribution de compétence spécifique découlant d'un texte de loi ou réglementaire particulier.

12. Contact

Pour toute question concernant nos CGV, vous pouvez nous contacter à thomas.hatji@gmail.com